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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.H. DUVERNAY
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NOBLE SEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE SEVE
J.H. DUVERNAY, Société anonyme, 21, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1183133
Date de dépôt :
21/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NOBLE SEVE

Déposée le 21 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) J.H. DUVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBLE SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.H. DUVERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque NOBLE SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOBLE SEVE est expirée depuis le 21 mai 1991.

J.H. DUVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPEFEU , SEVE ARGENTEE


J.H. DUVERNAY, Société anonyme, 21, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19622 - Publication au BOPI

Vins.